Reclips Traiteur pâtissier à Anvers
Info
Karel Oomsstraat 45
2018 Antwerpen
Tel 03 248 80 35
Info@reclips.be
TVA BE0427 201 064
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Le client accepte les conditions générales à la commande ou à l'achat
Heures d'ouverture des bureaux
Du lundi au vendredi de 14 à 18:00
Le samedi de 12:30 à 18:00
Le dimanche sur rendez-vous
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
- Chaque commande est sujette à ces conditions générales à l'exclusion des conditions du client.
- Toutes les marchandises sont à contrôler à la livraison. L'acheteur marque son accord avec la qualité et la quantité des marchandises par le fait d'accepter notre bon de livraison.
- Des réclamations concernant la livraison et les marchandises doivent nous parvenir par une lettre recommandée dans les trois jours qui suivent la date de livraison.
- En Belgique, nos prix sont mentionnés TVA incluse sauf mention contraire.
- Nous avons le droit d'ajuster nos prix même après la réalisation de notre accord si des changements interviennent dans les prix de l'énergie, des matières premières, des salaires ou dans tout autre composante de notre prix coûtant.
- Des réclamations concernant nos factures doivent nous parvenir par écrit dans les huit (8) jours après la date de facturation. Après ce délai et sans une réclamation par écrit, toutes les conditions générales et particulières mentionnées dans la facture sont considérées comme être acceptées.
- Toutes nos factures sont payables à Antwerpen dans un délai de quinze jours après la date de facture.
- Aucun retour des marchandises ne sera accepté sans accord préalable du vendeur. Dan ce cas une indemnité de vingt (20 %) pour-cent sera due pour des frais d'administration et au minimum cinquante (50) euros.
- Tout litige est exclusivement de la compétence des tribunaux d'Antwerpen.
- En cas de non-paiement du montant intégral à l'échéance, le montant de la facture sera augmenté de droit et sans mise en demeure d'une indemnité forfaitaire égale à quinze (15 %) pour-cent du solde dû, avec un minimum de cinquante (50) euros. Le montant augmenté produit un intérêt de un virgule cinq (1,5 %) pour-cent par mois et ce de plein droit et sans mise en demeure. Chaque mois commencé est considéré comme révolu.